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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Forum Cartes et Collections
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CONTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTES
Forum Cartes et Collections S.A.

Numéro de dépôt :
96618063
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2006

Présentation de la marque CONTES

Déposée le 22 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Forum Cartes et Collections auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Forum Cartes et Collections domicilié(e) 43 ROUTE DE NIEUIL, 86340 NOUAILLE-MAUPERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 368 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORUM CARTES ET COLLECTIONS - France.

La marque CONTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTES est expirée depuis le 22 mars 2006.

Forum Cartes et Collections a également déposé les autres marques suivantes : PARFUMS LAURELINE FONTANEL , FORUM.FR


Forum Cartes et Collections S.A. - 43 ROUTE DE NIEUIL, 86340 NOUAILLE-MAUPERTUIS - France - SIREN 341368157


FORUM CARTES ET COLLECTIONS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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